Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLOMITE
APECOB - APPLICATION ECOLOGIQUE DES BOIS (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
1651916
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001
ECOLOMITE de APECOB - APPLICATION ECOLOGIQUE DES BOIS (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Présentation de la marque ECOLOMITE

Déposée le 22 mars 1991 par APECOB - APPLICATION ECOLOGIQUE DES BOIS (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOLOMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APECOB - APPLICATION ECOLOGIQUE DES BOIS (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE), domicilié(e) 13 RUE DES PYRENNEES, 64530 PONTACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA- GISELE RAVINA - France.

La marque ECOLOMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOMITE est expirée depuis le 22 mars 2001.

APECOB - APPLICATION ECOLOGIQUE DES BOIS (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE a également déposé les autres marques suivantes : ECOL'ODOR


APECOB - APPLICATION ECOLOGIQUE DES BOIS (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - 13 RUE DES PYRENNEES, 64530 PONTACQ - France


RAVINA SA- GISELE RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Produits antimites